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Site officiel de la Mairie du 11e arrondissement de Paris
12, place Léon Blum
Tél. : 01 53 27 11 11
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Directeur de la publication : Patrick Bloche
Co-directrice de la publication : Martine Debieuvre

Directeur de la rédaction : Fabrice Noirot
Directrice adjointe de la rédaction et rédactrice en chef : Charlotte Gouin

Webmestre : Pôle Web Mairies - DUCT

Crédits photograhiques
Photographes de la Mairie de Paris : Christophe Belin, Jordane Blachas, Christian Boyer, Dany Gander-Gosse, Henri Garat, Eric Lefeuvre, Jacques Leroy, Guillaume Maroussie, Bernard Millot, Bernard Pedretti, Guy Picard, Claire Pignol, Sophie Robichon, Barthélémy Ruggeri, Thomas Sanson, Pierre-Jean Santini, Gérard Sanz, Arnaud Terrier, Anne Thomès, Marc Verhille.

Droits d'auteur et reprise du contenu
Tous les contenus présents sur le site mairie11.paris.fr sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Cette affirmation souffre néanmoins d'une exception posée par l'article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle.

Les différents contenus présents sur le site
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L'exception des discours des élus
L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles". Ainsi, les discours des élus s'apparentent à une exception au droit d'auteur. La reprise de ces discours de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l'auteur et de la source. La mention " Mairie du 11e arrondissement de Paris - site Internet de la mairie d'arrondissement " devra donc être indiquée.

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    La plate-forme technique est essentiellement basée sur des logiciels libres.

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