Appel à projets : animation culturelle du site de festivités du 11e
Actualité
Mise à jour le 10/03/2025

Sommaire
Afin de prolonger la formidable expérience du site de festivités organisé sur le parvis et dans la Mairie du 11e du 26 juillet au 8 septembre 2024 durant la période olympique et paralympique, le Maire du 11e souhaite aujourd’hui apporter un soutien aux projets associatifs susceptibles de prendre place à l’été 2025.
Dans ce cadre, une
enveloppe de 15 000 euros est destinée aux associations locales qui souhaitent proposer des animations culturelles et artistiques
sur le site.
En 2025, les périodes
de festivités seront :
-
Du samedi 14 juin au dimanche 20
juillet ;
-
Le dernier week-end d’août, du
vendredi 29 au dimanche 31 août 2025.
Le cadre des festivités
Il sera composé par :
-
Des rendez-vous réguliers à
destination des différents publics :
-
Pour des pratiques culturelles et artistiques (théâtre, improvisation, arts visuels, etc.)
-
Pour des pratiques sportives (yoga, renforcement musculaire, etc.)
-
Pour des actions de sensibilisation (lutte contre les discriminations, prévention, santé, gestes éco-responsables, découvertes du quartier, etc.)
-
Des temps d’animations organisés par
la Direction de la Jeunesse et des Sports (chaque dimanche après-midi de la
période) et complétés par les associations du 11e
Les lieux de festivités
-
Parvis de la Mairie (sans installation scénique)
-
Cour intérieure (avec une scène de 30m²)
-
Salle des Fêtes (jauge maximale de 180 personnes)
-
Salle des Mariages (jauge maximale de 80 personnes)
Quelques événements sont
d’ores et déjà programmés : carte blanche Fiertés LGBTQIA+ le samedi 14
juin, le Forum Petite Enfance du 19 juin après-midi, le Forum Jeunesse et Fête
de la Musique du 21 juin, les rendez-vous sportifs de la direction de la
jeunesse et des sports les dimanches après-midi, des rendez-vous avec les
bibliothèques du 11e, etc.
Amplitude horaire
En fonction du programme d’activités (ajustements
possibles) :
-
Du lundi au vendredi, de 8h30 à 20h voire 22h pour certains événements dans la cour intérieure ou la salle des fêtes ;
-
Les samedis, de 15h à 22h.
La Mairie reste
ouverte aux publics pour l’ensemble des services proposés aux habitant.e.s de
l’arrondissement, notamment les cérémonies de mariage prévues les lundis
après-midi, les jeudis, vendredis et samedis matins et soirs.
Montant de la subvention
De façon à offrir une
pluralité d’animations pour la diversité des publics d’une part et d’autre part
assurer une bonne réalisation des actions d’animation, le montant par
subvention à un projet est fixé à un minimum de 1.000€.
Sur le plan technique pour les projets liés au spectacle
vivant, au-delà d’une scène dans la cour intérieure, et d’un piano en salle des
fêtes, la Mairie du 11e ne dispose pas de matériels sonores, visuels et
scéniques : l’association devra s’assurer de pouvoir disposer elle-même des
matériels nécessaires au projet proposé.
Les subventions aux
projets sélectionnés seront proposées à délibération du Conseil de Paris de début
juillet 2025, après la tenue par la Mairie d’arrondissement d’une commission chargée
d’analyser et de sélectionner les projets qui auront été déposés dans les
conditions détaillées ci-après.
Critères de recevabilité et de sélection
Sont éligibles les
projets portés par des structures à statut
associatif.
Critères de recevabilité :
-
L’association est déclarée auprès de la Préfecture et dispose d’un numéro SIRET.
-
L’association souscrit au contrat d’engagement républicain prévu par le décret n°2021-1947 du 31 décembre 2021.
-
Le projet se déroule sur le site de festivités de l’arrondissement et couvre tout ou une partie de la période entre le 14 juin et le 20 juillet, puis entre le 29 et le 31 août.
-
Le projet est uniquement constitué d’animations gratuites pour les visiteurs du site.
Dossier de présentation
Il doit préciser les éléments suivants :
-
La présentation et description des activités principales de l’association.
-
La nature et objectifs des activités culturelles proposées.
-
Le public envisagé (familles, jeunes, seniors, multigénérationnel, etc.) et le nombre de bénéficiaires.
-
La qualification des encadrants et intervenants prévus.
-
Les volumes horaires possibles des animations proposées.
-
La ou les plages calendaires d’intervention privilégiées sur la période des festivités.
-
Le matériel nécessaire.
-
Les lieux (salle de mariages, salle de festivités, cour intérieure, parvis)
-
Le coût du projet et le montant demandé.
A noter
-
L’annexe 1 du présent appel à projets devra être renseignée pour la bonne instruction de votre dossier.
-
Le dossier doit contenir un budget prévisionnel de l’action.
-
La nature des dépenses prévues dans le cadre du projet relève de la subvention de fonctionnement (pas d’acquisition de matériel par exemple)
-
Le dossier de réponse doit impérativement être déposé via le portail Paris Asso sur le service Paris Subventions sous l’intitulé : Festivités 11. Le respect de cet intitulé est capital pour le bon suivi du dossier ensuite.
-
Le dossier de réponse doit impérativement être complet à la date de clôture de l’appel à projets : attention, les dossiers incomplets ne seront pas examinés.
Bonne pratique
N’attendez-pas les derniers jours pour
déposer votre demande, vous n’aurez pas le temps de compléter votre dossier
dans les délais si une pièce manquait ou n’était pas conforme.
Critères de sélection :
-
Avoir pour objet principal l’animation culturelle du site de festivités de proximité de l’arrondissement dans les périodes indiquées.
-
Des animations recherchées accessibles à toutes et tous, dont les plus jeunes et les personnes en situation de handicap. Elles devront être ouvertes aux familles, parents et enfants. De plus, dans une volonté de participation paritaire aux festivités, une attention particulière sera portée aux projets conçus pour faciliter la participation des femmes.
-
L’impact prévisionnel du projet (nombre de personnes bénéficiaires notamment).
-
De façon complémentaire, le projet pourra se traduire par des actions :
-Prenant en compte les enjeux
environnementaux, de transition écologique, etc.
-S’inscrivant dans une démarche
solidaire et générant du lien social, du lien intergénérationnel, avec une attention
particulière sur la lutte contre les discriminations.
-
La qualité technique du projet (cohérence des actions et des moyens mobilisés, faisabilité technique).
Important
Les
associations qui bénéficieront d’une subvention devront rendre compte de leur
utilisation dans les 6 mois suivant l’exercice pour lequel la subvention a été
attribuée. Devront être fournis :
- Des éléments concernant la date, le lieu et l’objet de la prestation ;
- Des éléments relatifs à la réalisation, partielle ou totale, des objectifs initialement fixés dans le cahier des charges du projet ;
- Un bilan financier détaillé relatif à la réalisation du projet ;
- Un avis qualitatif sur le résultat du projet.
- Des éléments concernant la date, le lieu et l’objet de la prestation ;
- Des éléments relatifs à la réalisation, partielle ou totale, des objectifs initialement fixés dans le cahier des charges du projet ;
- Un bilan financier détaillé relatif à la réalisation du projet ;
- Un avis qualitatif sur le résultat du projet.
Modalités de réponse à l’appel à projets
Calendrier :
-
Ouverture de l’appel à projets : semaine du 10 mars 2025 ;
-
Date limite de réponse via le dépôt d’un dossier sur le portail Paris Asso dans l’onglet Paris Subventions : vendredi 11 avril à 17h
-
Date prévisionnelle de la commission de sélection : semaine du 28 avril
-
Annonce de la sélection : lundi 5 mai 2025
-
Date du Conseil de Paris délibérant des attributions de subventions au titre des festivités du 11e : 4 juillet 2025.
Référencement sur Paris Asso
Paris Asso est le
service numérique de la Ville de Paris vous permettant de déposer une demande
de subvention.
Tout demandeur doit
préalablement, au dépôt d’une demande de subvention dans le cadre de l’appel à
projets, disposer d’un compte Paris Asso accessible à l’adresse suivante :
PARISASSO.PARIS.FR
Les associations non
encore inscrites sur le site Paris Asso, ou celles qui n’ont pas encore accédé
à leurs données récupérées de Simpa[1],
sont invitées à le faire le plus tôt possible, sans attendre d’avoir constitué
le dossier de demande de subvention pour l’appel à projets. Elles peuvent
demander, le cas échéant, l’aide de la Maison de la Vie Associative et
Citoyenne (MVAC) du 11e en prenant rendez-vous auprès d’elle (cf
adresse en fin de document).
Dépôt de la demande de subvention
Voir annexe n°2 et
toutes les informations utiles sur : https://www.paris.fr/pages/le-service-numerique-paris-subventions-24118
Documents à joindre à la demande de subvention
Présentation du projet
La candidature est
composée d’un document de présentation comprenant la description du
projet de votre association (voir annexe n°1) et des pièces administratives et
financières listées dans le règlement.
Pièces administratives :
-
Si votre association ne dispose pas de numéro RNA[2] ou si ce numéro n’apparait pas déjà sur le compte Paris Asso dans la section des documents récupérés depuis la base de données du Ministère de l’Intérieur :
Transmettre la liste
des membres du Conseil d’administration, et éventuellement du bureau de
l’association en précisant la fonction de chacun ainsi que les statuts de
l’association
-
Le dernier rapport annuel d’activité soumis à l’Assemblée générale ou le descriptif des actions menées l’année antérieure.
-
Le procès-verbal de l’assemblée l’Assemblée générale de l’association approuvant les comptes de 2024.
-
Les coordonnées (adresse, téléphone) du responsable du projet.
-
Un relevé d’identité bancaire ou postal établi au nom de l’association sous l’intitulé exact statutaire déclaré et publié au Journal officiel.
Documents financiers :
-
Si le montant des subventions accordées précédemment ou le montant demandé est supérieur à 23 000€, le bilan, le compte de résultat, et les annexes des deux derniers exercices écoulés certifiés par le président de l’association ou par un commissaire aux comptes si l’association a bénéficié de subventions publiques supérieures à 153.000€.
-
Le budget prévisionnel du projet pour lequel la subvention est demandée.
-
Le budget prévisionnel global de la structure pour l’année 2025.
-
Si le montant des subventions accordées précédemment ou le montant demandé est supérieur à 23 000€, le bilan, le compte de résultat, et les annexes des deux derniers exercices écoulés certifiés par le président de l’association ou par un commissaire aux comptes si l’association a bénéficié de subventions publiques supérieures à 153.000€.
Demandes d'informations
Pour toute demande sur
les dossiers de subventions, la Maison de la Vie Associative et Citoyenne du 11e
est à votre disposition sur rendez-vous :
MVAC
du 11e arrondissement :
8 rue du Général Renault, 75011 Paris
01 55 28 35 90 - [maison.asso.11 puis paris.fr après le signe @]znvfba.nffb.11@cnevf.se[maison.asso.11 puis paris.fr après le signe @]
[1] Simpa est le service
numérique de dépôt de demande de subventions antérieur à Paris Asso.
[2]
Depuis 2009,
toutes les associations (de type loi 1901) créées ou ayant déclaré un
changement de situation disposent d'un numéro RNA.
Le répertoire national des associations (RNA) est consultable sur la plateforme
ouverte des données publiques data.gouv.fr.
Plus d’informations : Comment
retrouver le numéro d'identification RNA d'une association ? |
Service-public.fr
Documents à télécharger :
Contact
[louis.pecastaings puis paris.fr après le signe @]ybhvf.crpnfgnvatf@cnevf.se[louis.pecastaings puis paris.fr après le signe @]